problème immatriculation française - moto belge

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problème immatriculation française - moto belge

Messagepar madtdm le Mardi 12 Mars 2013, 09:55

:D
Bonjour à tous,

Je vous pose le problème qui m'occupe.
J'ai vendu mon fazer 1000 -2003- bleu à un motard parisien. Avant de l'acheter, il s'était renseigné à la préfecture, notamment avec une photo du certif de conformité. On lui a dit que c'était ok (certif apparemment européen mais écrit en anglais) à ce niveau que cela ne poserait pas de problème pour l'immatriculation
On a conclu l'affaire. Le dossier a été rempli et remis à la préfecture : dossier complet, nickel, mais 15 jours de délai.
Hier, il reçoit un avis lui stipulant qu'un problème empêche l'immatriculation de la moto. :?
Dépité, il se rend à la préfecture pour constater que son dossier n'a pas avancé d'un pouce :mrgreen:
Néanmoins, le prépos" tente de réaliser l'encodage mais ça coince au niveau ......du certificat de conformité. Apparemment certaines données (lesquelles, car pas très loquaces à ce sujet) ne passent pas.
Donc on cherche le bug pour essayer de faire encoder correctement le bigntz.
Si quelqu'un avait une idée, voici les données prinicpales, comme sur le certif, qui poseraient problème quelque part.

FZS1000 - 2. type : RN 06 - 2.1 Version : iv - Variant : II - 3. max engine power : 72.0 kw - 14. Fiscal power class : France 9 - Italy 12
Described in type-approval certificate N° : e1-92/61-00103/02
and in information document N° : FD-92/61-RN06-02

Merci à ceux qui voudront bien fournir une réponse pertinente. ceci pour ne pas polluer le post avec des commentaires inutiles, pour ne pas dire plus :wink:
madtdm
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Re: problème immatriculation française - moto belge

Messagepar TOY XIII le Mercredi 13 Mars 2013, 22:02

salut

La derniere fois ou l on ma demandé un certificat de conformité pour un brelon que j ai acheté d'ocasion (c'etait pour assurer la moto) il a falut que j'aille chez le 1 er concessionnaire qui avait vendu le vehicule au 1 er acheteur (vehicule neuf).
J'ai du attendre une petite semaine et en quand le concess la eu il m a appelé pour que je passe le recuperer.
Je n ai pas eu de souci pour ma part car ce n etait pas trop loin de chez moi .

Si tu as acheter le Fazer neuf envoy ton acheteur a la concession ou tu as acheter la moto je pense qu ils devraient etre en mesure de le lui avoir.
Si tu as acheter ton Fazer d occase - ou que tu ne connais pas l'achat de l ancien proprio je ferais un courrier a Yamaha France - voire un coup de telephone pour leur demander si il ne peuvent pas te l envoyer .
vtr 1000 f
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Re: problème immatriculation française - moto belge

Messagepar stefaz le Jeudi 14 Mars 2013, 20:51

certif apparemment européen mais écrit en anglais.

le probleme est peut etre la.Car ils considerent peut etre que la moto est en full,et non bridée en 100 cv comme la loi le stipule . :wink:
Dis lui de dégager son tas de *****,c'est interdit d'encombrer la "B.A.U"!!!

Yamaha R1,que du bonheurrrrrrrrrrrrrr
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